1. Identification et Publication
Le site Les Fables de la Fontaine (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété exclusive de son éditeur, qui en assure également la publication et la gestion des contenus.
- Directeur de publication : Les Fables de la Fontaine
- Adresse e-mail de contact :
- Général : contact@lesfablesdelafontaine.net
- Publicité : publicite@lesfablesdelafontaine.net
- Numéro de téléphone : +33 3 28 55 31 25
Ce site est dédié à la promotion des célèbres fables de Jean de La Fontaine, offrant des ressources pédagogiques, des analyses littéraires et des informations relatives à cet univers intemporel.
2. Hébergement du Site
Le Site est hébergé par la société o2switch, spécialisée dans l’hébergement web professionnel. Les coordonnées de l’hébergeur sont :
- Nom : o2switch
- Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- SIRET : 510 909 807 00032
L’hébergeur veille à la sécurité et à la disponibilité des serveurs, garantissant ainsi une expérience de navigation optimale aux utilisateurs. En cas de problème technique, l’équipe éditoriale collabore avec o2switch pour rétablir rapidement les fonctionnalités.
3. Accès et Utilisation du Site
L’utilisation du Site est régie par les présentes mentions légales ainsi que par les lois en vigueur en France. En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve ces conditions d’utilisation.
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Cependant, l’éditeur se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l’accès au Site pour des raisons techniques ou de maintenance sans préavis.
4. Contenus et Propriété Intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur le Site (textes, images, vidéos, illustrations, logos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Les Fables de la Fontaine, sauf mention contraire.
L’utilisation, la reproduction, la modification ou la diffusion des contenus, même partielle, est strictement interdite sans une autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute violation de ces droits pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
Les Fables de la Fontaine respecte les droits d’auteur liés aux œuvres citées ou mises en avant sur le Site, notamment les fables elles-mêmes, tombées dans le domaine public. Cependant, les analyses, commentaires, et mises en forme restent la propriété exclusive de l’éditeur.
5. Protection des Données Personnelles
Le Site s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Données collectées :
Les informations collectées via les formulaires de contact ou d’inscription sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs, améliorer le contenu proposé et, le cas échéant, diffuser des newsletters ou des offres promotionnelles, avec le consentement de l’utilisateur.
Droits des utilisateurs :
Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :
- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit à l’effacement
- Droit à la portabilité
- Droit de limitation du traitement
Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter le service dédié à l’adresse : contact@lesfablesdelafontaine.net.
Cookies et technologies similaires :
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et optimiser les services proposés. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour gérer ou désactiver les cookies. Toutefois, certaines fonctionnalités du Site pourraient être altérées en cas de désactivation.
6. Responsabilité de l’Éditeur
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et l’actualité des informations disponibles sur le Site. Cependant, il ne peut être tenu responsable en cas :
- D’erreurs ou d’omissions dans les contenus ;
- D’une indisponibilité temporaire ou prolongée du Site ;
- De dommages directs ou indirects liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le Site.
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre purement informatif. L’utilisateur est invité à vérifier les données auprès de sources complémentaires avant toute prise de décision fondée sur ces informations.
7. Liens Hypertextes et Sites Tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Ces liens sont fournis à titre de commodité et ne signifient pas que Les Fables de la Fontaine approuve leur contenu ou leurs politiques.
L’éditeur décline toute responsabilité quant à la disponibilité, à l’exactitude ou à la légalité des contenus de ces sites tiers. En outre, toute création de lien hypertexte pointant vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de l’éditeur.
8. Modifications des Mentions Légales
Les présentes mentions légales sont susceptibles d’être mises à jour à tout moment sans préavis afin de se conformer à l’évolution de la réglementation ou aux besoins du Site. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige concernant l’interprétation ou l’application des présentes mentions légales, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’entamer toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord, les tribunaux compétents de Clermont-Ferrand seront saisis.
10. Contact
Pour toute question relative au Site, à son contenu ou aux présentes mentions légales, les utilisateurs peuvent contacter l’éditeur via les coordonnées suivantes :
- E-mail : contact@lesfablesdelafontaine.net / publicite@lesfablesdelafontaine.net
- Téléphone : +33 3 28 55 31 25